CHOUBANA Michel DELAHAYE Jean-Claude HASSON Dominique LECCIA Jean-François
Numéro de dépôt :
96622890
Date de dépôt :
19/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2006
Présentation de la marque FETES A VENISE
Déposée le 19 avril 1996 par CHOUBANA Michel, DELAHAYE Jean-Claude, HASSON Dominique, LECCIA Jean-François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FETES A VENISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-22 du 31 mai 1996.
Les déposants sont CHOUBANA Michel, domicilié(e) 24 Allée des Maronniers, 91219 DRAVEIL - France, DELAHAYE Jean-Claude, domicilié(e) 437 rue de Griolet, 76320 ST PIERRE LES ELBEUF - France, HASSON Dominique, domicilié(e) 65 route de Paris, 76230 LE MESNIL ESNARD - France, LECCIA Jean-François, domicilié(e) 75 rue de Colombes, 92600 ASNIERES SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELAHAYE Jean-Claude - France.
La marque FETES A VENISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHOUBANA Michel - 24 Allée des Maronniers, 91219 DRAVEIL - France
DELAHAYE Jean-Claude - 437 rue de Griolet, 76320 ST PIERRE LES ELBEUF - France
HASSON Dominique - 65 route de Paris, 76230 LE MESNIL ESNARD - France
LECCIA Jean-François - 75 rue de Colombes, 92600 ASNIERES SUR SEINE - France
DELAHAYE Jean-Claude - France
Inscription le 22 avril 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°345009 - Publication au BOPI 2002-04-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40
Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectant, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Vêtements (habillements). Chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques. Chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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